Conditions générales d’affaires
Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse
§ 1 Générales, Domaine d’application
Les conditions générales d’affaires suivantes organisent le rapport contractuel entre Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse et les personnes naturelles, qui utilisent l’offre d’internet de Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse (nommé acheteur). Les conditions générales concernent l’utilisation de la page web www.paramente.de ainsi tous les subdomains, qui correspondent à ce domaine. Déterminant est la façon valide au moment de la conclusion du contrat. La langue de contrat est allemande.
§ 2 Conclusion du contrat
(1) Les offres d’internet de Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse sont une demande sans engagement pour l’acheteur de commander des marchandises chez Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse.
(2) Par la commande d’objet d’achat désiré dans l’internet, l’acheteur donne une offre sans engagement concernant la conclusion du contrat de vente.
(3) Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse a le droit d’accepter cette offre par envoyer une confirmation d’ordre dans des 5 jours. La confirmation d’ordre va transmettre par email. Apres un écoulement inutile du délai qui est nommé à la sentence 1 l’offre n’est pas accepter.
§ 3 Paiement, Echéance, Retard dans le paiement
(1) En Allemagne le paiement des marchandises doit être fait par paiement d’avance, par contre remboursement et pour le compte, en étranger il est seulement possible de payer par paiement en avance. Le paiement contre remboursement est seulement possible en Allemagne. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser de certains modes de paiements.
(2) En cas de paiement en avance, l’acheteur s’oblige de payer immédiatement le prix d’achat. En cas de payer contre remboursement, l’acheteur s’oblige de payer le prix d’achat s’il reçoit les marchandises. Si on a stipulé paiement pour le compte, l’acheteur s’oblige de payer le montant de la facture dans des 14 jours après réception des marchandises.
(3) Si l’acheteur est au retard dans le paiement, il est responsable pour chaque négligence. Il est aussi responsable, sauf si le dommage devient aussi arrivé en cas de prestation à temps.
(4) Le prix d’achat doit être rémunéré pendant le retard. Le taux d’intérêt de retard pour l’année est 5 points de pourcentage plus du taux d’internet de base.
(5) La revendication d’un autre dommage n’est pas exclu.
§ 4 Livraison
(1) (1) La livraison est faite par l’envoi d’objet d’achat à l’adresse nommée par l’acheteur. Si on a stipulé contre paiement en avance, le délai de livraison est 3 jours après réception du paiement, s’il la marchandise est en réserve. Si la marchandise n’est pas en réserve, le délai de livraison est 3 jours après finalisation des marchandises après la réception du paiement. En cas de livraison contre facture, le délai de livraison est 3 jours après l’envoie de la confirmation d’ordre si les marchandises sont en réserve. Si la marchandise n’est pas en réserve, le client va obtenir une information par écrite concernant la date de livraison.
(2) Les coutes pour l’envoi d’objet d’achat sont 6,90 € en Allemagne et devient payés par l’acheteur.
§ 5 Reserve de propriété
L’objet d’achat reste à la propriété de Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse, jusqu’au paiement complète. Avant la transmission de la propriété un engagement, un transfert de sécurité, un traitement ou une modification n’est pas permit sans d’accord de Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse.
§ 6 Prix
Le prix pour l’objet d’achat qui est donné à l’offre, se comprend comme prix final, TVA et d’autres dépendances sont compris. Le prix ne comprend pas des frais de transport.
§ 7 Garantie
(1) Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse est responsable que l’objet d’achat n’a pas des manques pendant la transmission. Si il y a des manques dans des 6 mois après la transmission on présume que l’objet a eu des fautes déjà au temps de transmission, sauf si cette presumtion n’est correspond pas avec la façon d’objet d’achat ou avec le faut. Si le faut se montre après 6 moins, l’acheteur doit donner la preuve que le vice matériel a été là déjà au temps de transmission.
(2) Si l’objet d’achat a des fautes au temps de transmission, l’acheteur peut choisir s’il veut recevoir un remplacement ou une exécution ultérieure par retouche. Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse a le droit de refuser le mode d’exécution ultérieur si il y a des coutes démesures ou si il y a des désavantages pour l’acheteur.
(3) Si l’exécution ultérieur fur vain, l’acheteur peut demander une diminution du prix d’achat, une annulation du contrat ou il peut demander des dommages et intérêts. En cas des fautes insignifiants, l’acheteur n’a pas le droit d’annuler le contrat.
(4) Si Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse livre au but d’exécution ultérieur un objet d’achat sans fautes, Wameling Paremente, Elke Temme-Bunse peut demander restitution d’objet d’achat déficient d’acheteur.
(5) Des droits d’acheteur à cause des fautes se permirent en deux ans.
(6) Des dommages qui sont produit par des mesures incorrects auprès le montage, la connexion, l’exploitation ou le stockage, ne justifient aucune réclamation contre Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse.
§ 8 Limitation de la responsabilité encourue
(1) Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse est seulement responsable pour d’autres dommages comme par la blessure de la vie, du corps et de la santé, si ces dommages consistent en des actions prémédites ou négligentes ou à cause des blessures coupables d’une obligation du contrat essentiel par Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse ou de leur agents d’exécution. Il y a l’obligation d’exécuter soigneusement le contrat. Une responsabilité concernant de dommages et intérêts au delà exclu. Des demandes d’une garantie pour la qualité d’objet d’achat donné par Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse et de la loi de la garantie du produit restent intouchées.
(2) Selon le technique d’aujourd’hui on ne peut pas garantie une communication de données sans fautes via l’internet. A cause de cela, nous ne sont pas responsable pour la disponibilité à tout moment de notre magasin en ligne.
§ 9 Droit applicable
Toutes les querelles de ce rapport juridique soumissent le droit de la République fédérale d’Allemagne. Ce droit applicable est seulement valable pour les utilisateurs, si la protection par des conditions impératifs du droit de l’état, dans laquelle l’utilisateur habite, devient retirer. La valeur de la politique d’achat de l’ONU est exclue.
§ 10 Clause de sauvegarde
Si il y a une détermination de ces conditions générales qui est sans valeur ou n’est pas praticable, les autres déterminations de ces conditions générales restent intouchés, sauf s’il y a un handicap pour un parti du contrat.
Fin des conditions générales d’affaires.
Avis de rétractation
§ 1 Avis de rétractation, droit d’annulation
Vous avez le droit d’annuler par écrit (p. ex. par lettre, par fax, par email) votre déclaration du contrat dans des 2 semaines sans donner des raisons ou si vous avez reçu la chose avant l’expiration du délai – par renvoi de la chose. Le délai commence avec la réception de cet information par écrit, mais pas avant la réception de la premier livraison et n’est pas avant notre réalisation de notre obligation d’information selon § 312c Abs. 2 BGB en connexion avec § 1 paragraphe. 1, 2 et 4 BGB-InfoV ainsi notre obligation selon § 312e paragraphe. 1 set 1 BGB en connexion avec § 3 BGB-InfoV.
Pour respecter le délai d’annulation il suffit d’envoyer à temps l’annulation ou la chose. Veuillez l’ennoyer à :
Wameling Paramente, Elke Temme-Bunse, Einzelunternehmen
Markt 11-13
33098 Paderborn
wameling@paramente.de
0049-(0)5251-21929
§ 2 Conséquences d’annulation
En cas d’une annulation efficace, il est nécessaire de redonner des services déjà obtenu et en plus il est nécessaire de redonner des avantages (p. ex. intérêts). S’il est possible de redonner des services partiellement ou nullement, vous devez nous donner remploi ordinaire. Cela n’est pas valide, si une dégradation de la chose est ramenée exclusivement à leur control. Vous pouvez évider l’obligation de payer remploi ordinaire, si vous n’utilisez pas la marchandise comme votre propriété et que vous omettez tous pour entraver leur valeur. S’il est possible de retourner la chose comme un paquet, vous pouvez la retourner à notre risque. Vous devez payer les frais pour le retour si la marchandise livrée corresponde la marchandise commandée et si le prix des marchandises vous voulez retourner n’est plus de 40 € ou si en cas d’un plus haute prix d’objet d’achat vous n’avez pas fait le paiement au moment d’annulation. Autrefois le retour est exempt de frais pour vous. Des obligations pour le remboursement des paiements doivent être faites dans des 30 jours. Le délai commence pour vous avec l’envoi de la déclaration d’annulation ou de la chose et pour nous, il commence avec la réception.
§ 3 Des renseignements particulières
Le droit d’annulation ne comprend pas en cas des contrats de vente en distance pour la livraison des marchandises, qui sont fabriqués selon des désires personnelles ou qui ne sont pas approprie pour un retour.